Lancement d’une consultation pour l’élaboration d’un nouveau règlement de la Bourse des valeurs mobilières
La Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (COSOB) a lancé une consultation de place en vue de l’élaboration d’un nouveau texte réglementaire organisant et encadrant les mécanismes de fonctionnement de la Bourse des valeurs mobilières, a-t-elle indiqué dimanche dans un communiqué.
Ce nouveau texte réglementaire qui viendra “en remplacement du Règlement 97-03 du 18 novembre 1997 existant”, s’inscrit dans le cadre de “la nouvelle vision de la Commission qui vise à mettre à jour et à harmoniser les textes réglementaires relevant de sa compétence pour les adapter aux exigences actuelles et à la dynamique que connait l’économie nationale depuis trois ans, ainsi qu’au plan d’action du gouvernement visant à diversifier l’économie nationale et ses sources de financement”, précise la même source.
Cette consultation réunit les acteurs de la place financière d’Alger, à savoir la Société de gestion de la Bourse (SGBV), le dépositaire central des titres, les intermédiaires en opérations de bourse, les banques, les compagnies d’assurances et les sociétés de capital risque, est-il expliqué dans le document.
