Le calendrier des prochains travaux de l’APN arrêté
Le bureau de l’Assemblée populaire nationale (APN) a arrêté, mardi, le calendrier des travaux de la chambre basse du parlement pour la période à venir, indique un communiqué de l’Assemblée.
« Le bureau de l’APN a tenu une réunion présidée par Fites Benlakhal, vice-président de l’Assemblée au cours de laquelle le calendrier des travaux de l’APN pour la période à venir a été arrêté.
« Il a été décidé aussi de la reprise des séances plénières dimanche prochain », ajoute le document.
Ladite séance (dimanche) sera consacrée « à la présentation et au débat du projet de loi complétant la loi 01-11 du 03 juillet 2001 relative à la pêche et à l’aquaculture, suivie lundi le 16 mai par une autre séance plénière consacrée à la présentation et au débat de la loi organique fixant les procédures et les modalités de saisine et de renvoi devant la Cour constitutionnelle. »
La troisième séance de mardi 17 mai sera consacrée « à la présentation et au débat de la loi modifiant et complétant le Code de procédures civiles », souligne la même source, précisant que « le vote des trois textes de loi aura lieu lors de la séance plénière prévue mercredi 25 mai. »
La réunion a été ponctuée par « l’examen des questions orales et écrites soumises au bureau de l’Assemblée qui a décidé de soumettre au Gouvernement celles remplissant les conditions légales, en sus de d’examiner les demandes d’organisation de journées parlementaires et de visites de terrain. »
